Mentions légales

Dernière mise à jour : le 8 mai 2026

Version : v1.0

1. Éditeur de la plateforme

La plateforme CoBook, incluant le site internet, les applications mobiles et les services associés, est éditée et exploitée par :

Association Cobook

Association régie par la loi du 1er juillet 1901

Numéro RNA: W381029187

Adresse : 1 Rue Guetal , 38000 Grenoble, France

E-mail : [email protected]

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication est le représentant légal de l’Association Cobook.

3. Hébergement et infrastructure technique

La plateforme Cobook est principalement hébergée sur des infrastructures cloud exploitées au sein de l’Union européenne.

Hébergement principal :

Amazon Web Services EMEA SARL

38 Avenue John F. Kennedy

L-1855 Luxembourg

Certaines fonctionnalités techniques peuvent également reposer sur des services tiers, réseaux de diffusion, outils analytiques, services d’intelligence artificielle ou infrastructures partenaires.

Des informations complémentaires concernant les principaux sous-traitants techniques sont disponibles dans le document : « Liste des sous-traitants (Sub-processors List) ».

4. Contact

Pour toute question relative à la plateforme ou aux services Cobook : [email protected]

Pour toute demande relative aux données personnelles : [email protected]

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments composant la plateforme Cobook, notamment :

  • logiciels ;

  • interfaces ;

  • contenus ;

  • éléments graphiques ;

  • logos ;

  • marques ;

  • bases de données ;

  • technologies ;

  • documentations ;

  • et fonctionnalités,

est protégé par les dispositions applicables en matière de propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, diffusion, extraction, exploitation ou utilisation non autorisée de tout ou partie des éléments de la plateforme est interdite sauf autorisation écrite préalable de Cobook.

6. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre de l’utilisation des services Cobook sont décrits dans la :

  • Politique de Confidentialité

  • accessible via la plateforme.

7. Cookies et autres traceurs

Les informations relatives à l’utilisation des cookies, SDK, identifiants techniques et autres technologies de traçage sont disponibles dans la : Politique relative aux cookies et autres traceurs accessible via la plateforme.

8. Version linguistique

Les présentes mentions légales peuvent être fournies dans plusieurs langues à des fins d’information et de compréhension.

La version française constitue la seule version juridiquement opposable et fait foi en cas de divergence, contradiction ou différence d’interprétation avec toute version traduite.

· CoBook